Sur la forme : assurance et … méconnaissance ?

On portera au crédit de Madame Morano – ou à celui de la France – et le Comité l’a souligné - l’importance de la délégation française qui l’accompagnait et le fait que la ministre soit restée nettement plus longtemps que son homologue de 2004 [2]. [...] Le comité a aussi noté « l’enthousiasme » de la ministre qui a à plusieurs reprises affirmé que les droits de l’enfant étaient pour la France une priorité et lui tenaient personnellement à coeur.

Pour autant, elle aura fourni elle-même au comité dans son intervention liminaire des motifs d’agacement en faisant montre non seulement d’une extrême assurance, comme à son habitude, mais aussi de ce qui pouvait passer pour une réelle méconnaissance des droits de
l’enfant tels que définis dans la Convention et du pourquoi de sa présence à Genève.

Evoquant en effet exclusivement la protection de l’enfance en danger et les progrès apportés par la loi du 5 mars 2007 [3], la protection contre les dangers d’internet et des jeux vidéo et les politiques familiales, elle a affirmé que nul ne pouvait contester que la Convention relative aux droits de l’enfant était largement mise en oeuvre en France, globalement dans l’ensemble des politiques et principalement grâce à la politique de la famille, et que les mesures mises en oeuvre par la France dépassaient largement le cadre de la Convention et de ses deux protocoles.[...]

Les membres [du Comité] n’ont pas tardé, après les félicitations diplomatiques de rigueur dans ces instances ONUsiennes, à lui rappeler que l’enfant était un sujet de droit à part entière, capable de participer à son développement et aux politiques le concernant et que les droits de l’enfant ne se réduisaient pas aux seuls droits à protection ni les politiques en direction des enfants aux seules politiques familiales. Leur sentiment était que la France manquait d’une stratégie globale, de données et d’un plan d’actions pour bien mettre en oeuvre la Convention, que celle-ci n’était pas suffisamment diffusée, pas suffisamment connue et utilisée comme un outil social et, coup de grâce de la présidente du Comité, que le rapport de la France manquait notamment d’auto-analyse critique. De quoi entamer quelque peu l’assurance de la ministre… mais c’était mal la connaître. Il est à son honneur d’avoir voulu répondre elle-même à la grande majorité des questions, mais là encore, la forme retenue, extrêmement courte, affirmative et n’apportant guère d’éléments nouveaux par rapport aux écrits déjà transmis au comité, n’était pas de nature à disposer au mieux les membres du Comité. Sa performance de répondre en à peine un quart d’heure à plus d’une heure et demi de questions aura laissé la présidente sans voix… et les nombreux conseillers de la délégation française sans doute frustrés de n’avoir pas pu apporter des réponses qui auraient certainement été plus précises.

La ministre a sans doute aggravé le cas de la France lorsqu’elle s’est laissée aller à faire l’apologie de la politique française d’immigration, « humaine et responsable, exemplaire en matière d’éthique devant une pression migratoire forte » (rendez-vous compte, on « prépare l’intégration dès le pays d’origine » !). Pire encore, chacun aura noté les contre-vérités avancées, en matière de diffusion et formation sur la Convention, de mineurs isolés étrangers arrivant à Roissy qui seraient tous placés en zone d’attente, de traitement des familles de sans papiers pour qui l’assignation à résidence serait privilégiée à la rétention, ou d’engagement de la France dans la campagne du Conseil de l’Europe contre les violences aux enfants qu’elle n’aurait jamais signée.

Madame Morano a toutefois eu l’intelligence de revenir dans sa conclusion à un profil plus bas, prenant les questions du Comité comme des sources d’enrichissement et ses recommandations comme un défi à relever et concluant que la vertu de venir devant le Comité était de nous rappeler que le droit de l’enfant nous oblige à toujours être attentifs et à évoluer. Il est cependant probable que, même s’il s’agit plus de forme que de fond, ces éléments auront défavorablement impressionné le comité et pèseront en filigrane dans ses recommandations finales. Madame Morano n’avait sans doute pas complètement mesuré à quel point la France passait là, sinon en jugement, tout au moins un examen devant un « jury » et que, comme à l’école, la « note de comportement ou de présentation » aurait son importance aussi bien que les performances objectives de la France dans l’application de la Convention.

Sur le fond : de nombreuses zones d’ombre

Comme indiqué précédemment, tous les observateurs présents se sont accordés à trouver que les experts étaient bien au fait de la situation française et que leurs questions – à part de rares erreurs vite rectifiées – étaient pertinentes, voire percutantes et parfois très pointues.

Les membres du Comité avaient largement mis à profit les éléments d’information et les rapports alternatifs transmis par les ONG – en l’occurrence ceux de DEI-France et de ses partenaires, de France Terre d’Asile, du COFRADE, d’UNICEF-France et des contributions du collectif contre Base élèves et de RESF [4] - ainsi que le rapport de la Défenseure des enfants, qui sont pour le comité des éléments essentiels, prévus par la Convention, pour l’aider à mieux évaluer la situation de chaque pays dans ce processus de contrôle.

Il faut bien sûr attendre les recommandations finales du Comité pour être fixés sur son « jugement » officiel mais on peut déjà noter les points suivants qui sont ressortis des échanges de la journée du 26 mai (les interventions des différents membres du comité durant la journée sont présentées ci-dessous comme émanant globalement du comité).

Mise en oeuvre générale de la Convention

S’il a reconnu que les délais avaient été tenus pour la remise du rapport, s’il a apprécié un certain nombre d’évolutions législatives (disparition des termes enfant légitime ou naturel, répression de la violence au sein du couple, alignement de l’âge du mariage filles/garçons, loi de réforme de la protection de l’enfance, ratification du pacte des droits civils et politiques …),
le comité a regretté que le rapport du gouvernement n’ait pas été élaboré avec la société civile.
Il a regretté l’absence de promotion de la Convention et du rapport de l’Etat, l’absence d’un grand débat national et constaté la faible diffusion et la connaissance (en recul) des droits de l’enfant. Il a noté que beaucoup de ses recommandations de 2004 étaient restées sans suite (notamment sur la justice pénale)

Il s’est interrogé sur la signification que la France donnait à sa ratification de la Convention si elle reconnaissait 11 articles seulement comme créant des droits aux enfants directement invocables devant les tribunaux nationaux (on notera à ce sujet la divergence entre Conseil d’Etat et Cour de Cassation sur l’applicabilité directe de l’article 12 al 1, principe fondamental de la Convention).

Il a regretté l’absence d’une stratégie globale d’application de la Convention, d’un organisme chargé de la cohérence globale de la politique envers les enfants, entre l’Etat et les départements notamment, l’absence d’un plan national d’actions et d’objectifs identifiés donnant suite aux objectifs du millénaire de 2001.
Il a demandé où en était la création des délégations parlementaires pour les droits de l’enfant et si l’Etat envisageait de rendre obligatoire l’avis du Défenseur des enfants
Il a indiqué que le rapport manquait de données sur les enfants, autres qu’à orientation macroéconomique.

Il a de nouveau suggéré que les professionnels de l’enfance, notamment les enseignants bénéficient d’une formation obligatoire sur la Convention.
Il a insisté sur l’importance de politiques de développement avec la participation des enfants
Il a trouvé que le rapport donnait peu d’information sur la coopération internationale
Il a noté que l’abondance de lois n’était pas toujours suivie des moyens d’accompagnement nécessaires.
Il a suggéré que des recherches spécifiques sur les conditions de vie des enfants soient lancées.
A plusieurs reprises, le comité a noté un fossé entre les textes et l’application sur le terrain.

Principes généraux de la Convention

Si le comité s’est félicité que l’intérêt supérieur de l’enfant soit cité au coeur des réformes et que l’article 3.1 soit désormais d’application directe, il a demandé quelle application concrète l’Etat comptait en donner, sachant qu’il ne s’agissait pas là de reconnaître l’intérêt de l’enfant comme un idéal vague mais que l’article 3 devait se décliner en dispositions procédurales en lien avec l’article 12.

Sur l’article 12 (droit de l’enfant à être entendu), même si la loi du 5 mars 2007 a apporté un progrès, le comité regrette que l’enfant ait encore à en faire la demande , ce qui n’est pas dans l’esprit de l‘article 12. De plus il a demandé si les conditions mises pour l’exercice de ce droit (discernement, âge, maturité…) étaient destinées à limiter ou au contraire à élargir son application !

Libertés et droits civils

Le comité s’est inquiété du droit de tous les enfants à une identité et à la connaissance de leurs origines (enfants nés dans les territoires d’Outre Mer, enfants nés sous le secret ou conçus sous aide médicale à la procréation avec don de gamète).

Le comité a relevé les constats de la CNDS dénonçant certains comportements de la police vis à vis des enfants et se préoccupant des suicides en milieu carcéral.

Milieu familial et protection de remplacement - adoption

Le comité a reconnu les avancées de la loi de réforme de la protection de l’enfance du 5 mars 2007, Le comité s’est inquiété que 37% des adoptions soient encore le fait d’initiatives personnelles en dehors de l’agence publique de l’adoption. Il souhaite que les sanctions
pénales en cas d’adoption illégale à but lucratif soient accrues.

Il a demandé comment la France s’assurait que les enfants adoptés dans des pays non signataires de la Convention de la Haye bénéficient des mêmes garanties et protection que les autres.
Il a été dit que la France ne prenait pas le chemin des recommandations du comité en matière d’adoption. Concernant la réforme en cours, la création d’ambassadeurs de l’adoption a inquiété les membres du comité et la mesure envisagée concernant le délaissement parental (recours facilité à l’article 350 du code civil) a été jugée dangereuse et a laissé le comité dubitatif quant à son efficacité en terme de nombre d’enfants adoptables.

L’adoption simple a également été mise sur la sellette comme n’apportant pas les mêmes garanties à l’enfant adopté.

Santé, niveau de vie, accueil de la petite enfance, handicap

Le comité a demandé quelles mesures comptait prendre la France pour éviter que la crise économique ait des conséquences néfastes sur les budgets des politiques consacrées aux enfants.

Il a demandé si le gouvernement pensait faire évoluer le code de l’action sociale pour ne plus subordonner le versement des prestations familiales à l’entrée régulière sur le territoire.
Il a regretté que l’enfant soit plus considéré comme un objet de soins plutôt qu’un sujet de développement.
Il s’est inquiété du respect des directives de Bruxelles concernant l’accouchement et l’allaitement.
Le comité a suggéré au gouvernement de s’intéresser au problème du mal-être des jeunes et au problème des suicides pas seulement sous un angle médical et psychiatrisant mais également à l’aide de stratégies éducatives et de promotion de l’estime de soi ; d’en analyser aussi toutes les causes fondamentales à l’aide de recherches et d’études.

La mise en oeuvre d’un plan santé jeunes a été préconisée par le comité.
Il s’est inquiété des lacunes dans l’accueil préscolaire (manque de places dans les crèches notamment) et a insisté sur la nécessité d’un service public d’accueil de la petite enfance.
Sur le handicap, il a semblé au comité que l’approche médicale prévalait encore au lieu d’une intégration au maximum dans les structures communes.

Education

Le comité s’est enquis des mesures de prévention vis à vis de la violence à l’école en remarquant les facteurs de violence induits par la société elle-même, par exemple des programmes de télévision violents visibles aux heures de grande écoute.
Il a ressenti que l’éducation aux droits de l’homme restait théorique et n’était pas prioritaire. Il n’aura sans doute pas été dupe des propos de la ministre selon lesquels les droits de l’enfant sont largement abordés dans les programmes scolaires, affirmation qui a provoqué une vive réaction des ONG sur leurs bancs.

Le comité a indiqué que le fait, pour de plus en plus d’adultes, notamment dans le milieu scolaire, d’opposer les devoirs de l’enfant à ses droits montrait une incompréhension de ce que sont les droits de l’enfant.
D’où un besoin de formation.

Il a demandé que des études soient menées sur la fréquence des abandons scolaires (enfants étrangers ou d’origine étrangère) et s’est inquiété des enfants qui quittaient le système éducatif sans qualification ainsi que du taux de chômage des jeunes.
A la conseillère du ministère de l’éducation nationale qui énumérait longuement les différents dispositifs - éducatifs - de prévention et de lutte contre la violence et l’abandon scolaire, le comité a demandé dans quelle mesure ces programmes et mesures étaient devenus réalité et quels résultats concrets étaient observés.

Le comité a interrogé sur les finalités de Base élèves et sur la mission des policiers dans l’Ecole.
Le comité a enfin suggéré une condamnation légale du recours à la violence et aux châtiments corporels dans l’éducation des enfants (voir ci-dessous).

Enfants soldats

Le comité s’est inquiété de la position de la France en matière de vente d’armes légères dans des pays où ces armes sont susceptibles d’armer des enfants soldats et de la formation des forces d’intervention dans les pays où sont recrutés des enfants soldats. Il a également ré-interrogé sur le respect scrupuleux du protocole facultatif en matière d’âge de recrutement.

Enfants étrangers

Le comité s’est inquiété des conditions faites aux enfants des familles sans papiers (rétention, refoulement) en soulignant les séquelles psychologiques graves qui en résultaient. Il a relevé aussi comme préoccupante l’arrestation de parents aux abords des écoles. Il s’est enquis de la réalisation du droit à la réunification familiale.
Concernant les mineurs isolés étrangers, le comité a bien noté qu’un effort d’information avait été fourni dans le rapport et qu’un groupe de travail était actuellement constitué, mais il a posé des questions précises sur le rétablissement du jour franc de plein droit, la généralisation effective de l’aide juridictionnelle, la présence effective de l’administrateur ad hoc dès la notification en zone d’attente, l’errance des enfants afghans et la responsabilité de la prise en charge de ces enfants une fois sur le territoire (Etat ? départements ?)

Il s’est inquiété des procédures de détermination de l’âge et a renvoyé l’Etat français à l’observation générale n°7. En cas de doute, celui-ci doit bénéficier à l’enfant. Dans l’attente de méthodes fiables de détermination de l’âge, le comité recommande d’appliquer cette bonne pratique du « bénéfice du doute ».

Justice pénale

Le comité s’est inquiété de la mauvaise efficacité de la justice (la France occuperait le 23ème rang dans une étude européenne)
Il a demandé si l’effet des mesures prises de 2003 à 2008 (entre autres CEF, EPM initialement destinés à vider les quartiers mineurs) avaient été quantifié. Il s’est inquiété du maintien du lien avec la famille pour les enfants placés en CEF ou incarcérés et des conditions de prise en charge (type et qualification du personnel). Il a demandé quelle était la part des mesures « rétributives » (de répression) par rapport aux mesures éducatives et « restauratrices » (réparation de l’acte, réinsertion et réhabilitation de l’auteur de l’infraction) qui avaient fait leur preuve dans
d’autres pays.

Il a demandé des précisions sur la réforme de l’ordonnance de 45 en cours : double compétence du juge des enfants, expérience du juge de proximité, assurance sur le seuil d’âge minimum de responsabilité pénale, sur le traitement des 16-17 ans.

Il a demandé quelle formation des magistrats était prévue pour protéger les enfants victimes ou témoins dans la justice pénale ordinaire
Il a regretté le glissement sémantique avec l’utilisation du mot mineur au lieu d’enfant.

Outre Mer, Rom, minorités

Le comité a trouvé que les informations fournies ne permettaient pas de déterminer si des mécanismes de discriminations étaient à l’oeuvre vis à vis des enfants d’Outre Mer.
Le comité a aussi noté que les droits d’accès au logement et à la scolarisation n’étaient pas nécessairement respectés pour les enfants Rom.

Il a réitéré son souhait de voir retirée la réserve sur l’article 30 de la Convention.

Dans leur mot de clôture, les rapporteurs ont demandé à la France que le 20ème anniversaire de la Convention soit l’occasion d’un grand débat national ; l’Etat devrait montrer une ambition réelle et élaborer une politique globale prenant en compte les recommandations de 2004, restées pour beaucoup sans effet, ainsi que les nouvelles. Si le débat a été jugé de qualité et s’il a reconnu que des progrès ont été accomplis, le Comité restera très vigilant par rapport aux lois en cours et apportera sa contribution pour que sur des sujets comme l’adoption, les mineurs
isolés étrangers, l’immigration ou la justice des mineurs, aucun recul ne soit enregistré. La présidente a indiqué que le Comité placerait la barre très haut, compte-tenu de la position et du rayonnement de la France dans le monde.

Nadine Morano et la fessée

Le problème de la condamnation légale du recours à la violence et aux châtiments corporels dans l’éducation des enfants a fait l’objet d’un long échange… Peut-être plus qu’il n’eût fallu car d’autres sujets primordiaux auraient mérité plus de temps. Le comité, évoquant la campagne du Conseil de l’Europe « Levez la main contre la fessée », a demandé ce que l’Etat comptait faire dans ce sens. La ministre a réaffirmé n’avoir jamais signé aucun engagement au titre de la France. No comment…

Si elle n’a pas osé réitérer les propos qu’elle avait tenus il y a quelques temps devant la presse française assurant que la fessée était « structurante », elle s’est contentée de dire et redire – avec une constance certaine dans le hors sujet - que les châtiments corporels et toutes formes de violence contre les enfants, notamment par personne ayant autorité, étaient suffisamment punis par le code pénal.

Ce n’est qu’au bout d’un long moment que Madame Morano s’est souvenue de la « bonne réponse » (qui figurait dans le texte de l’appel qu’elle avait signé… à titre personnel, paraît-il !) : « Interdire les châtiments corporels ne veut pas dire engager des poursuites contre les parents ou les culpabiliser : il s’agit de proposer des solutions alternatives viables à la discipline axée sur la violence. Ainsi, promouvoir une parentalité positive ou éduquer les enfants dans un
environnement non violent et respectueux de leurs droits fondamentaux est une étape essentielle pour parvenir à un véritable changement ». Elle a donc fini par indiquer la possibilité d’accompagnement des parents par les REAAP vers d’autres méthodes éducatives… et le comité a pu passer à autre chose.

Toujours est-il qu’elle n’a pas acquiescé à l’utilité, même symbolique, promue par le comité, d’inscrire cette interdiction des violences ordinaires aux enfants dans une loi, prétendant même qu’ « il n’existe plus de châtiments corporels dans la tradition française ». On appréciera là aussi…

Le mot de la fin

Un membre du comité s’arrête sur les résultats du sondage commandé en 2007 par l’UNICEF France sur la connaissance de la Convention relative aux droits de l’enfant : au bout de 18 ans d’existence de la Convention, 2 adultes français sur 3 ne la connaissaient pas (en régression par rapport à 1999) et 3 jeunes de 15 à 18 ans sur 4 non plus. Elle conclut : si vous attendez encore 20 ans comme cela, plus personne ne la connaîtra !