Le chantier de la mosquée, en phase d’achèvement, interrompu le 17 novembre dernier par arrêté municipal (Photo Sébastien Botella)

Les travaux de la mosquée de Fréjus vont reprendre

La future mosquée de Fréjus a remporté une bataille importante, hier. L’association musulmane El Fath a en effet obtenu l’autorisation
implicite de poursuivre le chantier de l’édifice religieux. D’ici quelques semaines, le bâtiment, financé par les dons des fidèles,
devrait être coiffé d’une coupole, et les finitions terminées.

Le tribunal administratif de Toulon a décidé que l’arrêté interruptif des travaux pris par le maire (FN) le mois dernier ne sera pas
exécuté avant que la question de sa légalité ne soit examinée sur le fond.
Vraisemblablement pas avant plusieurs mois.

Le préfet ne devrait pas faire appel

David Rachline considère que le chantier a débuté après l’expiration du permis de construire. Mais, pour des raisons juridiques [1], c’est l’État qui était attaqué devant le tribunal administratif, c’est l’État qui était attaqué devant le tribunal administratif. Le préfet s’en est alors remis « à la sagesse du tribunal », et ne devrait donc pas faire appel de la décision de justice.

La juridiction administrative estime que les conditions sont réunies pour suspendre l’exécution de l’arrêté interruptif des travaux
du maire : à savoir une notion d’urgence et la fragilité juridique de l’acte.

Dans son ordonnance, la juge des référés rappelle que les 700 fidèles susceptibles de fréquenter la mosquée ne disposent pas de solution alternative pour pratiquer leur culte alors que le chantier est bien avancé. Un chapiteau a bien été érigé, mais il vaut à l’association des poursuites pénales engagées par la mairie, souligne le tribunal.

Enfin, selon la juge des référés, les travaux de la mosquée ont débuté avant l’expiration du permis de construire - ce qui est contesté par la mairie. De quoi « faire naître un doute sérieux quant à la légalité de l’arrêté attaqué ».

Hier soir vers 17h30, à l’heure de la prière, la nouvelle s’est propagée lentement dans le quartier de La Gabelle où des dizaines de musulmans étaient rassemblées sous le chapiteau attenant au chantier de la mosquée. Quelques sourires en coin, mais pas de triomphalisme. Discret et peu loquace depuis l’interruption des travaux, le 17 novembre dernier, Driss Maaroufi, le président de l’association El Fath (porteuse du projet) a brièvement et sobrement commenté ce jugement.

« Ça n’est pas une victoire, ça s’appelle du droit. Ce n’est pas une guerre. Nous restons prudents et calmes et attendons de pouvoir utiliser notre mosquée. ll y a toujours une solution ». Réservés et mesurés, les fidèles de la mosquée de Fréjus, à qui l’on a « trop souvent mis des bâtons dans les roues », savent pertinemment que le chemin reste encore long.

Dans un long communiqué qu’il nous a fait parvenir hier soir, le sénateur-maire FN de Fréjus, David Rachline, a pour sa part précisé que le recours
de l’association El Fath, déposé contre l’arrêté interruptif de travaux « fait l’objet d’un recours au fond devant le tribunal administratif de Toulon » et qu’il ne retirera pas « l’arrêté interruptif de travaux du 17
novembre dernier. »

E. M. et T. H.