Avec la scientologie, la justice tient du miracle

par Serge Faubert, bakchich.info, le 15 janvier 2008

La plus longue instruction de l’histoire judiciaire française - 25 ans- se conclut par un non-lieu. « Bakchich » raconte ses péripéties : pièces du dossier mystérieusement disparues, valse des juges d’instruction, avocat oublié…

Qui a dit que la scientologie ne réalisait pas de miracles ? Au terme de 25 années d’instruction – oui, vous avez bien lu, un quart de siècle, ce qui en fait la plus longue instruction de l’histoire judiciaire française ! - une vingtaine de membres de la secte, poursuivis pour « escroquerie et exercice illégal de la médecine » ont bénéficié, en octobre 2007, d’une très discrète ordonnance de non-lieu rendue par un juge parisien. L’épilogue – provisoire - d’une affaire abracadabrantesque, comme diraient Rimbaud et Chirac.

Il y a dix ans, ce dossier avait fait les gros titres des médias. Parce que, déjà, l’instruction s’étirait en longueur, bien sûr. Mais aussi parce que l’affaire venait de connaître un incroyable rebondissement.

Reprenons le fil. Nous sommes en 1998 à Paris. Nicolay Fakiroff, avocat d’une des victimes de la secte, s’inquiète de l’inertie du dossier auprès du juge d’instruction, Marie-Paule Moracchini. Quinze ans se sont déjà écoulés depuis la première plainte…

Stupeur : à la faveur des diligences de l’avocat, on constate qu’une partie du dossier d’instruction a disparu. Un tome et demi s’est volatilisé, peut-être dans le cabinet du juge, peut-être dans les couloirs du Palais de justice de Paris. Qu’à cela ne tienne, il y a certainement des copies. Non !

Contrairement à la règle et à l’usage, Marie-Paule Moracchini n’a pas photocopié les pièces. Gênant, très gênant. Car, il devient impossible de déterminer si l’instruction tombe sous le coup de la prescription. En clair, est-on encore dans les délais légaux pour poursuivre les membres de la secte ?

Bien évidemment, les avocats de la scientologie s’empressent de répondre par la négative. Et les conseils des victimes soutiennent la position inverse. Saisis par le Garde des Sceaux, Elisabeth Guigou, les services de l’inspection judiciaire concluent à une « soustraction frauduleuse ». Le Parquet de Paris ouvre une information judiciaire qui ne donnera aucun résultat.

Marie-Paule Moracchini, elle, comparaît quelques mois plus tard devant le Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Malgré les dysfonctionnements constatés dans la conduite de l’instruction, elle ne fait l’objet d’aucune sanction. Estimant que la farce a assez duré, deux des plaignants saisissent le tribunal correctionnel de Paris. Ils obtiendront 3000 euros de dommages et intérêts en janvier 2000.

Les scientologues entreprennent, eux aussi, de poursuivre l’Etat pour « faute lourde ». Les dysfonctionnements de la justice ont empêché qu’ils soient jugés dans un délai raisonnable, plaident leurs avocats. La justice va se montrer plus généreuse avec la secte qu’avec ses victimes : en 2005, l’Etat est condamné à verser 109 400 euros aux scientologues poursuivis. Fin du premier acte. On se dit alors que l’Etat va se montrer plus vigilant. Après deux ans d’échanges devant la chambre d’instruction à propos de la prescription, le dossier est confié en 2000 au juge Philippe Courroye, une pointure des affaires politico-financières.

L’espoir est de courte durée. Quelques mois plus tard, un troisième juge prend le relais. Bientôt remplacé par un quatrième juge, Jean-Christophe Hullin. Le dossier d’instruction n’est plus qu’une peau de chagrin. Certaines parties civiles se sont désistées, d’autre sont décédées. Va-t-on enfin renvoyer l’affaire devant un tribunal ?

Nous sommes en février 2006. L’infatigable Fakiroff n’a jamais cessé de rendre visite aux différents magistrats instructeurs en charge de l’affaire. Aussi, quelle n’est pas sa surprise quand le juge Hullin lui affirme ne pas retrouver sa trace dans le dossier. Cela ne fait que 17 ans qu’il est régulièrement constitué dans la procédure ! Après les pièces de l’instruction, c’est maintenant l’avocat des parties civiles qu’on a égaré. Là encore, aucune explication ne sera apportée à cette manifestation surnaturelle.

Morphée s’abat à nouveau sur l’instruction. L’avocat Fakiroff, qui, dans l’intervalle, a réussi à réintégrer le dossier, relance le juge Hullin à l’automne 2007. Un électrochoc apparemment fatal. Car, dans les jours qui suivent, le magistrat rend une ordonnance de non-lieu, dont les attendus ont de quoi réjouir tous les scientologues de France. Le juge considère que la sincérité manifestée par les adeptes de la scientologie dans leurs convictions les exonère de toute responsabilité : «  S’agissant des personnes mise en examen qui ont été les interlocuteurs des plaignants, écrit le magistrat dans ses réquisitions, l’information n’a pas permis de mettre en évidence qu’elles aient frauduleusement opéré des manœuvres ou extorqué des fonds , dans la mesure où elles-mêmes apparaissent avoir été convaincues de l’efficacité des prestations proposées et animées d’une foi authentique dans leurs démarches ». Inutile de continuer à leur chercher des poux dans la tête. Le 12 octobre 2007, le Parquet de Paris entérine le non-lieu.

Fin de l’histoire ? Pas vraiment. Nicolay Fakiroff a fait appel de la décision devant la chambre d’instruction. Mais la date de l’audience n’est pas encore fixée…

A quelque chose, malheur est bon. On s’est longtemps demandé pourquoi, entre autres curiosités, l’Eglise de scientologie a pour habitude de faire signer à ses adeptes les plus chevronnés un contrat d’engagement dans la secte d’un milliard d’années. Avec cette instruction, la réponse devient évidente…

Serge Faubert